Convention constitutive du groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et / ou de l'état civil, la fourn
![Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault](https://boutique.berger-levrault.fr/media/catalog/product/2/0/201517_page_de_garde_1012.jpg)
Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault
![Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault](https://boutique.berger-levrault.fr/media/catalog/product/2/0/201517_repertoire_thematique_1012.jpg)
Pack d'ouverture des registres Délibérations - Décisions pour les communauté de communes | La boutique Berger-Levrault
La réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et
![Ramette de papier permanent vierge 90 g/500 feuillets - Reliures provisoires des Délibérations - Décisions - Arrêtés - Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés - Administration générale - Collectivités locales - Documents ... Ramette de papier permanent vierge 90 g/500 feuillets - Reliures provisoires des Délibérations - Décisions - Arrêtés - Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés - Administration générale - Collectivités locales - Documents ...](https://boutique.berger-levrault.fr/media/catalog/product/cache/1/image/9df78eab33525d08d6e5fb8d27136e95/2/0/201526_ramette.jpg)