Calaméo - Douanemagazine N°13
Les Autorités | Port de Sète
Droits annuels de francisation : Le piège de la fiscalité sur la motorisation - Voile & Moteur
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RAPPORT
L'acte de francisation d'un bateau de plaisance – Bateau-immatriculation.com
La taxe de francisation lors de l'achat d'un bateau
Formalités administratives 07
/medias/MjaNPwYemg/image/2022%20-%20douanes%20-%20Photo@douanes%20de%20Dijon1645094668049.jpg "Les syndicats alertent sur le « démantèlement » de la douane à Dijon")
Les syndicats alertent sur le « démantèlement » de la douane à Dijon
DAFN - Transfert de missions, ça bouge en matière de navigation | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
Droits annuels de francisation : La douane remplacée par le fisc - Voile & Moteur
Le Méridional - Société – Douanes : le dépeçage continue
Texte de la décision
Qu'est-ce que la taxe de francisation ?
Untitled
Le bureau des Douanes d'Arcachon a fermé
Francisation - Gel de l'abattement pour vétusté, ce qui change vraiment pour les plaisanciers - ActuNautique.com
Qu'est-ce que la taxe de francisation ?
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Calaméo - Douane: Guide des formalités
Guide des procédures fiscales et douanières applicables au nautisme by CCI Nice Côte d'Azur - Issuu
Départ ou retour en France, quelles obligations pour les plaisanciers ? | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
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L'acte de francisation d'un bateau de plaisance – Bateau-immatriculation.com
